PASTIS VERT BELLET
Présentation de la marque PASTIS VERT BELLET
Déposée le 23 avril 2001 par monsieur Chastanet Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « PASTIS VERT BELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASTIS VERT BELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTIS VERT BELLET est expirée depuis le 23 avril 2011.
Chastanet Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23