Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTIS VERT BELLET
Mr Chastanet Bernard

Numéro de dépôt :
3097970
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
23/04/2011
PASTIS VERT BELLET de Chastanet Bernard

Présentation de la marque PASTIS VERT BELLET

Déposée le 23 avril 2001 par monsieur Chastanet Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « PASTIS VERT BELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est monsieur Chastanet Bernard domicilié(e) 3 Avenue ML Bugeaud, 19100 BRIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHASTANET Bernard - France.

La marque PASTIS VERT BELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTIS VERT BELLET est expirée depuis le 23 avril 2011.

Chastanet Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BELLET DISTILLERIE BEL AMOUR , BELLET LE BEL ETE A LA FRAMBOISE


Mr Chastanet Bernard - 3 Avenue ML Bugeaud, 19100 BRIVE - France


Mr CHASTANET Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Pastis de fabrication artisanale.